Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE HOUDART DE LA MOTTE
Les Champagnes de Sélection

Numéro de dépôt :
961886
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
Epernay

Présentation de la marque CHAMPAGNE HOUDART DE LA MOTTE

Déposée le 19 mai 1976 par Les Champagnes de Sélection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Epernay), la marque française « CHAMPAGNE HOUDART DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Champagnes de Sélection domicilié(e) (soc. an.), 2, avenue Foch, Epernay (Marne). - France.

La marque CHAMPAGNE HOUDART DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAMPAGNE HOUDART DE LA MOTTE est expirée depuis le 19 mai 1986.

Les Champagnes de Sélection a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE KAUFFMANN CAPUCIN GOURMAND , HENRI GREVIN , CHAMPAGNE ARMAND DE CANOUET , CHAMPAGNE N FLECHER , BLANC DE BLANCS LES FRERES TROIS GROS , DE MOERS CHAMPAGNE , CHAMPAGNE MAHU , CHAMPAGNE BAUMANIERE , CHAMPAGNE VIX BARA CARTE DOR , COURONNE DOR


Les Champagnes de Sélection - (soc. an.), 2, avenue Foch, Epernay (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Vins de provenance francaise, à savoir Champagne.